Veuillez lire attentivement ces conditions avant d'utiliser ce site. Si vous ne les acceptez pas dans leur totalité, merci de ne pas vous servir de ce site. Ce site est régi par la Politique de Protection de la Vie Privée ci-incluse. A certaines sections de ce site correspondent des pratiques de Protection de la Vie Privée complémentaires, décrites en détail là où elles s'appliquent. Filmcoopi révise périodiquement ses Politiques de Protection de la Vie Privée et se réserve le droit de les modifier à tout moment. Filmcoopi encourage parents et enfants à vérifier fréquemment la Politique de Protection de la Vie Privée pour en noter les changements éventuels. Continuer à utiliser ce site après modification de la Politique de Protection de la Vie Privée vaut assentiment auxdites modifications.

TOUS COPYRIGHTS, MARQUES DÉPOSÉES, RESTRICTIONS ET ENTITÉS APPARENTÉES SONT LA PROPRIÉTÉS DE FILMCOOPI.TOUS DROITS RÉSERVÉS. TOUS LES ELEMENTS CONTENUS DANS CE SITE, NOTAMMENT LES IMAGES, ILLUSTRATIONS, CLIPS AUDIO ET VIDÉO, Y COMPRIS LES BANDES ANNONCES, SPOTS TV ET TOUS MATÉRIAUX AUDIOVISUELS (COLLECTIVEMENT « LES MATÉRIAUX ») FONT L'OBJET D'UNE PROTECTION PAR COPYRIGHT ET MARQUE DÉPOSÉE ET NE DOIVENT ETRE UTILISÉS QU'A DES FINS PRIVEES ET NON DANS UN BUT COMMERCIAL. LA REPRODUCTION, LA DUPLICATION, LA DISTRIBUTION, LES 'UVRES DÉRIVÉES, L'AFFICHAGE, ET AUTRE COPIE OU UTILISATION NON AUTORISÉE DES MATÉRIAUX CONTENUS DANS LES PRÉSENTES SONT FORMELLEMENT INTERDITS.

Filmcoopi concède au Participant, pour un usage strictement personnel et non commercial, une licence d'utilisation et de visualisation non exclusive, incessible et non transférable d'une copie de tout matériau pouvant être téléchargé par le Participant à partir de ce site, notamment tout fichier, code, contenu audio ou images incorporés dans, ou générés par, le logiciel (collectivement le « Matériau Téléchargé ») sous réserve que le Participant veille au respect du copyright ou autre protection attachée audit matériau téléchargé. Les Participants reconnaissent et acceptent de ne pas accorder de sous-licence, ni céder ou transférer autrement cette licence ou le Matériau Téléchargé. Le Participant accepte également de ne pas altérer, désassembler, décompiler, désosser par ingénierie inverse ou modifier autrement le Matériau Téléchargé. Pour toute licence relative à un Matériau Filmcoopi, notamment contenu dans ce site, veuillez contacter nos bureaux à Zürich.

Accord de l'utilisateur et regles de conduite concernant le site Filmcoopi:
L'utilisation de ce site internet et la participation de l'utilisateur aux activités proposées sont soumis à l'acceptation par le Participant des conditions et règlements suivants. Le fait d'utiliser le site vaut acceptation des présentes conditions par le Participant. Dans le cadre de ce contrat, vous êtes désignés en temps que « Participant ».

1. Regles de conduite:
(a) Le Participant n'affichera ni ne transmettra via Filmcoopi aucun matériau diffamatoire, menaçant, obscène, nocif, pornographique ou qui violerait ou enfreindrait d'une manière quelconque les droits des tiers, ou entraînerait une responsabilité pénale ou civile, et/ou violerait des lois ou réglementations fédérales ou locales.
(b) Le Participant s'abstiendra de mettre en ligne, d'afficher ou de mettre à disposition d'une manière quelconque sur le site Filmcoopi tout matériau protégé par copyright, marque déposée ou autre droit d'exclusivité, sans l'autorisation expresse du propriétaire.

2. Politique applicable aux elements transmis:
Nonobstant ce qui précède, le Participant renonce par la présente à tous droits sur les histoires, idées, dessins, opinions ou autres « matériaux » créatifs affichés sur le site Filmcoopi. Le Participant autorise Filmcoopi à utiliser, de toutes les manières qui lui paraissent appropriées et sans limitation de durée, les matériaux affichés sur le site, qui deviennent alors la propriété de Filmcoopi. Le Participant décharge Filmcoopi de toute réclamation ou recours en responsabilité ( connu ou survenant ultérieurement) encourus de ce fait, et accepte d'en indemniser Filmcoopi aux termes de l'alinéa 3 ci-après.

3. Droits de Filmcoopi / Clause de Non-Responsabilit:
(a) Filmccopi ne saurait être tenu pour responsable de la surveillance ou de la révision dudit contenu, sur lequel Filmcoopi n'exerce pas plus de contrôle éditorial qu'une bibliothèque publique, une librairie, un kiosque ou tout autre distributeur de contenu ; Filmcoopi ne saurait par conséquent être tenu pour responsable du contrôle éditorial dudit contenu.
(b) Filmcoopi n'est responsable ni du contenu ni des pratiques de sites tiers, susceptibles d'être reliés à un site Filmcoopi. Le site peut aussi être relié à des sites web exploités par des sociétés affiliées à Filmcoopi. Les visiteurs de ces sites doivent se référer aux polices et aux pratiques de protection de la vie privée de chaque site distinct.

4. Indemnisation / Obligations des participants:
Le Participant accepte de défendre, d'indemniser et de mettre hors de cause Filmcoopi, ses filiales et sociétés affiliées et leurs dirigeants, représentants, employés et agents respectifs vis-à-vis de tout recours, coûts et dépenses (y compris les frais d'avocat) encourus du fait de l'utilisation des sites Filmcoopi par le Participant, ou du fait d'une violation des présentes Règles de Conduite par le Participant, notamment toute communication du Participant jugée diffamatoire, obscène ou illégale d'une manière quelconque, considérée comme violant le copyright, le droit des marques, les droits d'exclusivité ou autres droits de tiers, ou constituant des éléments transmis.

5. Résiliation:
Filmcoopi a le droit de mettre fin immédiatement à l'utilisation du site Filmcoopi par tout Participant dont Filmcoopi détermine à sa seule discrétion qu'il a violé les Règles de Conduite établies aux présentes ou commis un manquement quelconque aux obligations des présentes, ou adopté un comportement que Filmcoopi juge, à sa seule discrétion, inacceptable.

6. Divers:
Cet Accord constitue la totalité du contrat entre les parties en ce qui touche les questions visées par les présentes ; il annule et remplace tout accord précédent ou concomitant, oral ou écrit, entre les parties concernant l'objet des présentes. Cet Accord sera interprété selon les lois suisses. Le site Filmcoopi ne contient aucune garantie d'utilisation implicite ni explicite. Filmcoopi ne garantit pas que le site soit indemne de virus ou de défauts, et n'est en rien responsable des éventuelles réparations ou opérations de maintenance rendues nécessaires sur le système du visiteur du fait de son utilisation. Ce site est exploité par Filmcoopi à partir de son siège de Zürich, Suisse. Les Participants qui essaient d'accéder au site à partir d'autres sites géographiques le font de leur propre chef et doivent respecter les réglementations locales régissant les sites interactifs.

Avis : Filmcoopi AG Zürich gère également des produits de partenaires.